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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

Le site est édité par la société NovaKamp, au capital de 1 161 774,40 EUROS, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 890 657 372.
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Le site a été conçu et est exploité par Cap340.
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ARTICLE 2 – CONTENU DU SITE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de NovaKamp ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de NovaKamp, sont strictement interdites. Le fait pour NovaKamp de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

ARTICLE 3 – GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, NovaKamp pourra à tout moment :

  • Suspendre, interrompre ou  limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;
  • Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
  • Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour. 

ARTICLE 4 – RESPONSABILITÉS

La responsabilité de NovaKamp ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.
NovaKamp ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

  • Du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
  • Du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

NovaKamp n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.
Si NovaKamp venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, elle pourra retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure. 

ARTICLE 5 – LIENS HYPERTEXTES

  • NovaKamp se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision d’interdire ces liens. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de deux jours ouvrés pour mettre fin au lien.
  • NovaKamp décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels elle a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. NovaKamp décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.novakamp.fr.

ARTICLE 6 – LOI APPLICABLE

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ARTICLE 7 – CONTACTEZ-NOUS

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